Réglementation sur les installations individuelles gaz

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LES INSTALLATIONS INDIVIDUELLES A GAZ

 

SYSTEME ETANCHE  

Les appareils de type "c" à combustion dite "étanche*" comme les chaudières à condensation utilisant les combustibles gazeux (gaz naturel, propane), sont raccordés directement à l'extérieur au moyen d'un conduit et de son terminal communément appelé "ventouse" horizontale ou verticale. Les conduits fonctionnent en pression et non concentriques. 

Un système étanche prend ses besoins en air comburant via le conduit d'amenée d'air du conduit concentrique. 

*Le système est dit étanche car il n'a pas de contact avec l'air ambiant. 

 

PRECONISATIONS DE MONTAGE

Les conduits doivent être mis en oeuvre selon les instructions de montage du fabricant, en utilisant les accessoires prescrits, et conformément aux prescriptions réglementaires. 

Le conduit de raccordement ne doit pas avoir de contre pente sur son parcours horizontal. Il est nécessaire de prévoir une pente descendante de 3° vers la chaudière. C'est l'appareil de chauffage qui gère l'évacuation des condensats. 

 

MESURES : 

La longueur totale des conduits d'évacuation de fumées doit être inférieur ou égale à la longueur de raccordement maximale admissible par l'appareil. Le document de référence est donc la notice technique du fabriquant de chaudière. 

 

LES DIFFERENTS TYPES DE DEBOUCHES 

1) 40 cm - Distance minimale entre l'axe du conduit d'évacuation des fumées et toute ouverture sur le bâtiment. 

2) 60 cm - Distance minimale entre l'axe du conduit d'évacuation des fumées et toute sortie de ventilation sur le bâtiment.

3) 30 cm - Les terminaux débouchant à moins de 1,80 m  du sol doivent être équipées d'une protection mécanique (ex : cage grillagée) 

Les ventouses débouchant directement sur une voie publique ou privée et situées à moins de 1,80 m du sol (à l'expection des chaudières à condensation) doivent comporter un déflecteur orientant les gaz des fumées dans une direction sensiblement parallèle au mur. 

4) 15 cm - Distance minimale entre l'axe du conduit d'évacuation des fumées et un mur aveugle à 90°

 

LE CADRE GENERAL

 

                            

L'installation des appareils gaz étanches doivent respecter les prescriptions de l'arrêté du 27 avril 2009, modifiant l'arrêté du 2 août 1977, du DTU 61.1 P4 (P 45-204-4) d'août 2006 et, pour les mini-chaufferies, le cahier des charges ATG C.321.4.

+ Le débouché du terminal doit se trouver à 40 cm de tout ouvrant 

+ Il doit aussi être installé à 60 cm de toute entrée d'air de ventilation.

 

 

LES CAS PARTICULIERS - Les débords de toiture ou de balcons

De façon systématique, le terminal ventouse doit être situé après le débord de la structure de construction si : 

 

A) La partie horizontale de la construction est inférieure à 2m :

 

-> Le débouché doit se situer à plus de 30 cm de la partie horizontale

 

B) La partie horizontale de la construction est supérieure à 2m : 

 

 

 

 

C) Il existe une partie verticale de construction de plus de 20 cm 

 

 

 

 

-> LES SORTIES HORIZONTALES EN TOITURE 

Pour un débouché en toiture ou au-dessus d'une surface horizontale, il est nécessaire de prévoir une distance de 30cm entre le terminale et la toirure

 

 

 

-> LES SORTIES VERTICALES TRAVERSANT UN LOGEMENT COLLECTIF 

Dans la traversée des autres logements ou des parties communes, les conduits doivent être d'allure verticale et placés à l'intérieur d'une gaine de degré coupe-feu conforme à la réglementation contre l'incendie et de degré 1/2 heure au moins. 

Ils doivent déboucher à 30cm au dessus de la toiture.